Déposée par voie électronique le 24 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PVI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « WATT SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-12 du 20 mars 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PVI domicilié(e) ZI, Rue de Maison Rouge - 77220 - Gretz-Armainvilliers - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PVI, M. Epvre Delquié domicilié(e) Rue de la Maison Rouge - 77220 - Gretz-Armainvilliers - France.
La marque WATT SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PVI, SAS - ZI, Rue de Maison Rouge - 77220 - Gretz-Armainvilliers - France
PVI, M. Epvre Delquié - Rue de la Maison Rouge - 77220 - Gretz-Armainvilliers - France
Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25
Inscription le 18 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°728675 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-18
Machines-outils ; robots (machines) ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; véhicules électriques ;
Location de machines de chantier ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; remorquage ; location de véhicules ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; contrôle technique de véhicules automobiles.
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